Résultats pour “Loi NOTRe

Le rapport Spinetta dans ses grandes et petites lignes

Parmi la quarantaine de préconisations pour le secteur ferroviaire formulées dans l’épais rapport de l'ancien patron d'Air France Jean-Cyril Spinetta, remis le 15 février au Premier ministre, Edouard Philippe, plusieurs visent directement les régions, les villes et métropoles. S'ouvre maintenant une phase de concertation pour les étudier et en tirer...

Taxe Gemapi : peu de collectivités se jettent à l’eau

Taxe Gemapi : peu de collectivités se jettent à l’eau

Une journée organisée par l'ADCF et la Caisse d'épargne sur le thème de contractualisation financière entre l'Etat et les collectivités locales a permis de rappeler quelques vérités sur la prise de compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations). Et notamment sur le choix politique et facultatif...

“La Gemapi n’est pas un gros mot”

Nouvelle venue dans le paysage des réseaux d’élus, l’Association nationale des élus des bassins (Aneb) monte en charge cette année et part à la rencontre des acteurs territoriaux en plein remous sur la Gemapi. À sa tête, Bernard Lenglet, fin connaisseur des politiques de l’eau et président de l’établissement public...