Bois et paille prennent de la hauteur à Saint-Dié
Le Toit vosgien a inauguré ce 10 janvier à Saint-Dié-des-Vosges (88) une résidence sociale à étages dont la structure est en bois massif et l’isolation en paille.
Résultats pour “TIC”
Fessenheim : le délégué interministériel chargé de négocier le calendrier du démantèlement
Un décret du 7 janvier 2014 clarifie les missions du délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim (Haut-Rhin).
Certificats d’économies d’énergie : un décret prolonge la deuxième période
Dans l'attente du démarrage de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), un décret du 20 décembre dernier prolonge la deuxième période d'obligations d'économies d'énergie, initialement prévue du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013, pour une durée d'un an, c'est-à-dire jusqu'au 31 décembre 2014.
Le président du Sénat favorable au vote à main levée
Suite au refus de lever l’immunité de Serge Dassault, les réactions ont été vives dans l’opinion publique et dans les médias. Qui a voté quoi ? Telle est la question. Dans un communiqué, le président du Sénat plaide pour un vote à main levée.
Voyage en absurdie
A l’occasion de notre 100e e-news, et parce que la rédaction souhaitait vous faire débuter l’année par un sourire, nous avons réalisé une petite compilation d’arrêtés municipaux bizarres, étranges, voire loufoques. Certains sont toujours d’actualité, d’autres pas, à vous de deviner lesquels ! Très bonne année 2014 à tous !
Sécurité des canalisations de transport “multifluides” : le dispositif clarifié
Un décret du 27 décembre 2013 clarifie certaines dispositions du Code de l'environnement relatives aux canalisations de transport "multifluides".
Publication de la loi sur la simplification et la sécurisation de la vie des entreprises
La loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises a été publiée le 3 janvier 2014. Elle prévoit des mesures d'expérimentation, dans certaines régions et pour une durée de trois ans, de procédures simplifiées, telles que le certificat de projet, le permis unique, ou encore les...
Le Cerema, un nouvel établissement issu de la fusion de onze services ministériels
Un décret du 27 décembre 2013 fixe les modalités d'organisation et de fonctionnement du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).
ICPE : l’élevage porcin bascule vers le régime de l’enregistrement
Un décret, publié au Journal officiel du 31 décembre 2013, a modifié la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en introduisant un régime d'enregistrement pour les élevages de porcs (rubrique 2102).