Opération “Mairie morte” à Beauvais
Inquièts des conséquences de la pression budgétaire que le Gouvernement fait peser sur les collectivités locales, les élus de Beauvais ont décidé de la faire savoir de manière spectaculaire.
Résultats pour “TIC”
Une charte au service des élus
Comment cadrer les projets éoliens sur un territoire et en apprécier au mieux les retombées ? Pour aider les élus, les professionnels et désamorcer les conflits en amont, le réseau Amorce vient de publier une charte qui recueille de premières adhésions.
Autorisations d’urbanisme : une circulaire propose un accompagnement transitoire des collectivités
Une instruction gouvernementale, mise en ligne le 10 septembre, détaille les mesures d'accompagnement à la disposition des collectivités territoriales concernées par l'échéance du 1er juillet 2015, qui marquera la fin de la mise à disposition gratuite des services de l'Etat pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.
Philippe Duron en route pour un deuxième mandat à la tête de l’Afitf
La nomination de Philippe Duron, à la tête de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf), a recueilli un vote favorable à l'issue de son audition, ce 9 septembre, devant les commissions du développement durable de l'Assemblée puis du Sénat. L'Agence est en revanche toujours à la...
Lancement des Assises des Ruralités
Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, a présenté ce matin en Conseil des ministres les Assises des Ruralités, acte fondateur de la nouvelle politique en faveur des territoires ruraux.
L’APVF fait ses propositions de rentrée
L’Association des petites villes de France (APVF) a un avis sur les sujets phares de cette rentrée et a tenu a le faire savoir lors d'une conférence de presse. Réforme territoriale, Baisse des dotations et soutien à l’investissement public étaient au programme.
La liberté d’expression a-t-elle des limites ?
Le 2 octobre prochain, Légipresse organise son Forum annuel autour du thème "Y a-t-il des abus licites de la liberté d’expression". Plusieurs débats seront organisés tout au long de la journée dont certains devraient intéresser les élus au plus haut point.
Eaux résiduaires urbaines : la liste des zones sensibles en cours de révision
Pour prévenir les difficultés auprès de la Commission européenne, une instruction indique la marche à suivre pour mettre à jour la liste des zones sensibles au titre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires.