Résultats pour “TIC”
Le Sénat déplore le coût économique de la pollution de l’air
Un rapport du Sénat évalue le coût de la pollution de l'air en dépenses de santé, absentéisme dans les entreprises et impacts indirects et non sanitaires, à au moins 100 milliards d'euros par an.
Trois nouvelles labellisations “Ville ou Pays d’art et d’histoire”
Le label "Ville d'art et d'histoire" vient d'être attribué à Carcassonne (Aude) et le label "Pays d'art et d'histoire" au Pays de Senlis (Oise) à Ermenonville et au Pays de Saint-Jean-de-Luz et Ciboure (Pyrénées Atlantiques).
Réduction des délais d’instruction des autorisations d’urbanisme : le décret est paru
Présenté lors du dernier conseil des ministres, le 8 juillet dernier, le décret réduisant les délais d'instruction afin de respecter un délai maximum de cinq mois pour délivrer une autorisation d'urbanisme est paru au Journal officiel ce 10 juillet.
Plan d’actions pour les mobilités actives : un décret toilette le Code de la route
A défaut de constituer le véritable "Code de la rue" espéré par les associations d'usagers, un décret daté du 2 juillet relatif au plan d'actions pour les mobilités actives comporte des avancées significatives dans le sens d'une meilleure prise en compte du cycliste et du piéton.
Cinq ans après Xynthia, les dix recommandations du Sénat
La tempête Xynthia s'abattait sur le littoral atlantique le 28 février 2010. Derrière elle, un sinistre bilan humain et matériel. Quelles leçons ont été tirées de cette terrible catastrophe ? C'est tout l'objet du rapport de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat dont les recommandations doivent sécuriser les élus...