Résultats pour “TIC”
Brexit : vers un big bang des règles d’urbanisme ?
Le Sénat a adopté le 17 janvier le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au Brexit. Contrôles douaniers et flux des marchandises : dans les ports français, le retrait britannique de l’Union européenne précipite le besoin d’infrastructures pour s'adapter à la nouvelle...
Pollution lumineuse : la réglementation enfin à jour
Contraint d’agir, sous la pression du Conseil d’Etat, afin de limiter les nuisances lumineuses, le ministère de la Transition écologique vient d’édicter une série d'arrêtés imposant des plages horaires d’extinction nocturne plus strictes et de nouvelles règles techniques sur l’éclairage public, la mise en lumière du patrimoine ou des parcs...
Éolien en mer : un cadre juridique rénové mais des objectifs en berne
Alors qu’il faut actuellement compter une dizaine d’années entre l’appel d’offres et l’exploitation d’un parc éolien offshore, la parution du décret portant simplification des procédures applicables aux énergies renouvelables en mer apparaît comme une promesse d’accélération pour les porteurs de projet. Un texte qui tranche toutefois avec la réalité des...
Phyto des villes, phyto des gens
Depuis le 1er janvier les jardiniers amateurs ne peuvent plus acheter en magasin des produits phytopharmaceutiques. Cette interdiction fait suite à celle qui s'applique depuis deux ans aux espaces publics. Les collectivités ont expérimenté des pratiques alternatives et disposent d'un savoir-faire à partager. Comment s'en inspirer ?