Résultats pour “TIC”
Espaces ruraux : le dispositif des opérations de protection de l’environnement codifié
Les dispositions du décret n°2004-762 du 28 juillet 2004 relatif aux opérations de protection de l'environnement dans les espaces ruraux sont désormais codifiées au sein de la partie réglementaire du Code rural et de la pêche maritime.
Métropole marseillaise : ça chauffe sur la Canebière…
L’Union des Maires et des Présidents des Intercommunalités des Bouches-du-Rhône, opposés à la décision du Gouvernement de créer une métropole intégrant 90 communes, 2 millions d'habitants et 17.000 fonctionnaires, se disent déterminés à mettre un terme à ce qu'ils considèrent comme "une parodie de concertation de la part du Gouvernement".
La Seine-et-Marne lutte contre le pillage des déchetteries
Les différents syndicats de Seine-et-Marne (77) ont décidé de passer à l’action pour protéger leurs déchetteries.
Le Grand Paris remis à plat est désormais sur les rails jusqu’à 2030
Certains élus franciliens craignaient que le projet du Grand Paris soit oublié dans les cartons le temps de la crise. Hier, le Premier Ministre les a sans doute rassurés en présentant la nouvelle feuille de route qui prend en compte les transports, mais aussi le cadre de vie, l'emploi, le...
Eau, biodiversité, paysages : une circulaire fixe la feuille de route
Le ministère de l'Ecologie vient de mette en ligne une circulaire précisant la feuille de route des services déconcentrés, pour la période 2013-2014, dans les domaines de l'eau, de la biodiversité et des paysages.
De nouvelles modalités d’actualisation de la base nationale des espaces protégés
Une circulaire précise le champ d'application, le contenu et la fréquence de mise à jour de de la base nationale des espaces protégés.
Biogaz : le dispositif de soutien étendu aux installations de valorisation mixte
Afin de développer la méthanisation, trois textes publiés ce 28 février autorisent la valorisation mixte du biogaz, sous forme d'électricité et de biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel.
Rythmes scolaires : 220 petites villes prêtes à s’engager dans la réforme dès 2013
A la suite de l’enquête menée par l’Association des petites villes de France (APVF), un premier bilan d’étape peut être dressé.