Résultats pour “TIC”
Le maire, le détective et le jardinier au black
Le maire de Pérols (Hérault) n’apprécie guère les fraudeurs et pour les confondre, il n’a pas hésité à faire appel à un détective privé. Mais les opposants veillent...
Le Sénat auditionne le CNR
Le 26 février, la Commission du développement durable du Sénat a reçu les membres du Cercle National du Recyclage et son président Yves Faure, dans le cadre du groupe d’études Gestion des déchets. Au programme : TVA, redevance incitative et REP.
Réseaux d’électricité : vers un allègement des procédures administratives avant travaux
Le ministère de l'Ecologie organise, jusqu'au 14 mars prochain, une consultation publique sur un projet de texte modifiant le décret du 1er décembre 2011 relatif aux procédures applicables à l'établissement et l'exploitation des ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité.
Continuité écologique : de l’utilité du classement des cours d’eau
Le ministère de l'Ecologie vient de mettre en ligne une circulaire relative aux classements des cours d'eau en vue de leur préservation ou de la restauration de la continuité écologique.
Cécile Duflot précise sa politique en faveur d’un développement équilibré et durable des territoires
Lors de son déplacement en Haute-Saône, le 22 février dernier, Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, s’est vue remettre le rapport intitulé "Vers l’égalité des territoires", fruit de la mission de réflexion confiée à l’automne 2012 à Éloi Laurent, économiste à Sciences-po et à Standford.
Ile-de-France : le montant de l’indemnité due au Stif pour le transfert de biens propres est fixé
Un arrêté, publié au Journal officiel du 16 février 2013, fixe le montant ainsi que les modalités de versement de l'indemnité due au Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif) par la Régie autonome des transports parisiens (RATP), au titre du transfert de propriété des biens propres.
Marylise Lebranchu tentée par le MindLab danois
Lors d'un récent déplacement à Copenhague, Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique, participait à une table ronde sur le MindLab danois et les laboratoires d'innovation appliqués au secteur public. Une idée qui pourrait faire son chemin dans les mois à...