Les questions préférées des députés au Gouvernement
Quels sont les sujets qui intéressent nos députés au point qu’ils décident d’interroger le gouvernement via les fameuses « questions écrites » ? Un groupe de communication les a passées au crible.
Résultats pour “Santé - Environnement”
Suspension de l’écotaxe : le gouvernement recule face à la colère bretonne
Jean-Marc Ayrault a annoncé la suspension de l’écotaxe poids lourds sur l'ensemble du territoire français à l’issue de la réunion organisée hier à Matignon avec les élus bretons. L’écotaxe avait suscité de violentes manifestations le weekend dernier en Bretagne.
Parcs nationaux : une simple clarification s’impose selon le CGEDD
Si l'ampleur des transformations engagées par la loi du 14 avril 2006 ne doit pas être sous-évaluée, il serait excessif de parler d'une "crise" des parcs nationaux français, estime le CGEDD dans un rapport publié le 22 octobre. Sans envisager de modification de la loi, l'institution formule près d'une trentaine...
La stratégie d’investissement de la Police et de la Gendarmerie décryptée au Sénat
Le 22 octobre dernier, Jean-Vincent Placé (Ecolo - Essonne), chargé d’une mission de contrôle budgétaire sur les investissements de la police et de la gendarmerie a fait une communication à la commission des finances présidée par Philippe Marini (UMP - Oise).
Produits phytopharmaceutiques : la commercialisation à usage privé bientôt interdite ?
Le sénateur Joël Labbé et les membres du groupe écologiste ont présenté, le 7 octobre 2013, une proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national. Elle comporte trois articles.
Le droit souple, nouvelle arme pour lutter contre l’inflation normative
Chartes, codes de conduite, recommandations, résolutions, contrats-types, l'Etat et les collectivités territoriales ont de plus en plus recours au droit souple. En publiant une étude sur ce thème, le Conseil d'Etat entend fournir aux pouvoirs publics une doctrine d'emploi répondant aux préoccupations de lutte contre l'inflation normative et de simplification.
Priorité à la transition énergétique
Le Président de la République et le Premier ministre ont choisi d’annoncer lors de la conférence environnementale les moyens qui seront mis en œuvre pour réussir la transition énergétique.
Evaluation de la politique de l’eau : le CGEDD apporte sa contribution
Le rapport évaluatif de la politique de l'eau du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), rendu public le 11 septembre, devrait alimenter les discussions sur l'eau dans le cadre de la conférence environnementale des 20 et 21 septembre prochains.
Des castors devant le tribunal administratif
A Distré (Maine-et-Loire – 1.673 hab), on ne plaisante pas avec le bien vivre ensemble. Et quand cela devient impossible, c’est le maire qui se charge de résoudre la crise. C’est en tout cas ce qu’il est en train de tenter de réaliser avec des castors qui ont élu domicile...