Résultats pour “Projet de loi

Sûreté des digues : un arrêté en consultation

Sûreté des digues : un arrêté en consultation

Le Ministère de l'Environnement vient d'ouvrir à la consultation, jusqu'au 11 décembre, un projet d'arrêté précisant le plan de l'étude de dangers des digues et autres ouvrages aménagés en vue de prévenir les inondations et submersions, désormais sous la responsabilité des communes ou EPCI disposant de la compétence "Gemapi".

“Il est urgent de favoriser les mobilités durables”

“Il est urgent de favoriser les mobilités durables”

A l’occasion de notre partenariat avec FNE Ile-de-France pour le colloque sur la place de la voiture en Ile-de-France, mais aussi de Pollutec, nous avons souhaité en savoir plus sur un carburant qui gagne du terrain sur nos routes et dans les flottes municipales : le GNV. Véronique Bel, Chef...

La ruralité à l’épreuve du quinquennat

La ruralité à l’épreuve du quinquennat

Le ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales a récemment présenté une communication relative à la politique des ruralités et à la mise en œuvre des contrats de ruralité.