Une délégation de l’Association des maires ruraux de France (Amrf) a été reçue le mardi 1er mars 2016 par le Président de la République François Hollande, en présence de Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Ruralité.
Smile, son nom est Smile ! Ce nouvel espion de l'environnement marin en Baie de Seine est en toutes lettres un Système de Mesure Instrumenté Littoral pour L'Environnement. Il est équipé de nombreux capteurs capables de déceler des variations rapides de l'environnement. Installé au large de Luc-sur-mer (Calvados) par l'Ifremer...
Suite à la tempête Xynthia de 2010 et aux intempéries meurtrières qui ont eu lieu dans la région PACA, la ministre de l’Ecologie a demandé aux préfets d’accélérer l’approbation ou la révision des plans de prévention des risques littoraux (PPRL) qui devait s’achever avant la fin de l’année 2014.
Articles courts, nouvelle structure, suppression des dispositions obsolètes ou obscures, la recodification de la partie législative du livre Ier du Code de l'urbanisme, entreprise par la voie d'une ordonnance publiée ce 24 septembre, devrait accroître l'accessibilité et l'intelligibilité des règles.
![Loi sur la transition énergétique : quels impacts sur les documents d’urbanisme ? [Conférence en ligne gratuite LégiLocal]](https://journal-des-communes.fr/wp-content/uploads/2018/06/5820-400x300.png)
LégiLocal, partenaire du Journal des Communes Durables, propose une conférence en ligne gratuite sur la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte et ses impacts sur les documents d’urbanisme.
Un premier contrat de six ans a été lancé en région nantaise afin de restaurer les annexes hydrauliques de la Loire et réaliser des premières études pour le rééquilibrage du lit mineur. Il s'inscrit dans une stratégie de reconquête sur 15 ans qui prévoit près de 63 millions d'euros de...
Un projet de décret, mis en consultation par le ministère du Logement et de l'Egalité des territoires, opère un vaste toilettage du Code de l'urbanisme, rendu nécessaire suite à la publication de divers textes récents, principalement la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (dite "Alur").
Le Pavillon bleu fête ses trente ans avec un nouveau record : 396 plages et 97 ports de plaisance labellisés dans 166 communes.
Un décret publié au Journal officiel du 22 avril modifie la composition du Comité national de l'eau (CNE).
Introduit dans le cadre de la loi NOTRe, l'amendement du député de Corse Paul Giacobbi sur la taxe de mouillage sème la colère dans les ports.
