Résultats pour “Europe”
Le Parlement fait le premier pas
Les députés européens ont adopté mardi 14 janvier une résolution pour réduire l’impact des déchets plastiques sur l’environnement.
Bois et paille prennent de la hauteur à Saint-Dié
Le Toit vosgien a inauguré ce 10 janvier à Saint-Dié-des-Vosges (88) une résidence sociale à étages dont la structure est en bois massif et l’isolation en paille.
Certificats d’économies d’énergie : un décret prolonge la deuxième période
Dans l'attente du démarrage de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), un décret du 20 décembre dernier prolonge la deuxième période d'obligations d'économies d'énergie, initialement prévue du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013, pour une durée d'un an, c'est-à-dire jusqu'au 31 décembre 2014.
Publication de la loi sur la simplification et la sécurisation de la vie des entreprises
La loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises a été publiée le 3 janvier 2014. Elle prévoit des mesures d'expérimentation, dans certaines régions et pour une durée de trois ans, de procédures simplifiées, telles que le certificat de projet, le permis unique, ou encore les...
ICPE : l’élevage porcin bascule vers le régime de l’enregistrement
Un décret, publié au Journal officiel du 31 décembre 2013, a modifié la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en introduisant un régime d'enregistrement pour les élevages de porcs (rubrique 2102).
Huit propositions pour un partenariat stratégique avec les collectivités locales
Les associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) ont élaboré à l’attention de la Commission européenne et de l’Etat français huit propositions concrètes pour faciliter l’implication des collectivités dans les programmes européens de développement
Les grandes associations d’élus s’engagent avec le Québec pour la mobilité internationale des jeunes
Le 17 décembre 2013, pour la première fois, les grandes associations d’élus se mobiliseront et s’engageront pour ouvrir l’accès à la mobilité internationale à tous les jeunes, quelle que soit leur situation géographique, sociale ou économique.