L’Assemblée des Communautés de France (AdCF) vient de mettre en ligne un clip d’animation qui permet à tous de mieux comprendre l’intercommunalité. Un "mode d’emploi" grand public qui permettra aux électeurs de comprendre les enjeux des prochains scrutins.
La proposition de loi présentée par le sénateur Joël Labbé et les membres du Groupe écologiste visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national a été définitivement adoptée jeudi 23 janvier 2014 par l’Assemblée nationale.
Cécile Duflot, ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, remettra le 19 février prochain, le label "Ville Internet" 2014 à 271 villes, villages et intercommunalités. A l’occasion de cette 15e remise, Bertrand Delanoë, maire de Paris, accueillera la cérémonie dans les salons de l’Hôtel de Ville de Paris.
Modifiée en commission par les députés ces 7 et 8 janvier, la proposition de loi relative à l'exposition aux ondes électromagnétiques reprend les principales conclusions du Comité opérationnel sur les ondes de téléphonie mobile (Copic) sur l'information et la concertation locales.
Les députés européens ont adopté mardi 14 janvier une résolution pour réduire l’impact des déchets plastiques sur l’environnement.
Les lauréats de l’appel à projets national visant à faire émerger des pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) ont été dévoilés le 10 janvier. Plusieurs d’entre eux concernent le bâtiment et le recyclage.
Un décret, publié au Journal officiel du 31 décembre 2013, a modifié la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en introduisant un régime d'enregistrement pour les élevages de porcs (rubrique 2102).
Le rapport annuel de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (Onzus) a été remis à François Lamy, ministre délégué à la Ville. Cette année, les jeunes sont au centre du rapport de l’Onzus et la situation ne s'améliore pas, bien au contraire.
