Le 18 février 2016, l'association Villes Internet organise à Montrouge, la Journée nationale des territoires, villes et villages internet. A cette occasion seront décernés les Labels (@) qui récompensent l'implication des collectivités dans les projets numériques. Florence Durand-Tornare, fondatrice et déléguée générale de Villes Internet, nous présente cet événement placé...
LégiLocal, partenaire du Journal des Communes, propose, le mardi 15 décembre de 9h à 9h30, une conférence en ligne gratuite sur le contexte juridique et les conséquences liées au vote de la loi du 20 novembre 2015 concernant l’Etat d’urgence dans les collectivités.
Une proposition de résolution invite le Sénat à intensifier le processus de simplification des normes. Deux secteurs prioritaires ont été identifiés pour formuler une dizaine de solutions concrètes et pragmatiques : l'urbanisme et la construction.
Le décret n° 2015-1490, paru le 18 novembre 2015, modifie les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours externe, interne et troisième concours pour le recrutement des administrateurs territoriaux.
Voici quelques jours, l'Association des maires de France publiait un vade-mecum de la laïcité. Certains élus s'en sont émus, d'autres ont commencé à protester assez rudement. Alors beaucoup de bruit pour rien ? Tout dépend ce que l'on entend par laïcité semble-t-il. En tout cas, l'AMF, dans un communiqué a tenu...
Par une circulaire mise en ligne le 11 novembre, les Ministères de l'Ecologie et de la Décentralisation amorcent le processus de transfert des ports maritimes départementaux aux autres collectivités. Le difficile arbitrage en revient aux préfets de région qui devront éviter en particulier l'écueil d'un morcellement des compétences portuaires entre...
Articles courts, nouvelle structure, suppression des dispositions obsolètes ou obscures, la recodification de la partie législative du livre Ier du Code de l'urbanisme, entreprise par la voie d'une ordonnance publiée ce 24 septembre, devrait accroître l'accessibilité et l'intelligibilité des règles.
François Hollande et Manuel Valls se sont exprimés ce 10 septembre depuis l'Elysée sur l'engagement de la France pour le climat. L'occasion de clarifier une politique critiquée pour son manque d'exemplarité.
