Résultats pour “Air”
Une circulaire précise la définition et les enjeux de la nouvelle surface de plancher
Une circulaire du ministère de l'Ecologie, en date du 3 février 2012 et mise en ligne le 6 mars 2012, apporte des éclairages sur la nouvelle notion de "surface de plancher" prévue par l'ordonnance n°2011-1539 du 16 novembre 2011 et son décret d'application du 29 décembre 2011.
De nouvelles instances de suivi des impacts environnementaux des infrastructures linéaires
Un décret du 7 mars 2012 détermine les modalités de création, de composition et de fonctionnement des instances de suivi de certains projets d'infrastructures de transport.
Qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public : un arrêté fixe les conditions d’accréditation des organismes de contrôle
Un arrêté du 24 février détermine les conditions d'accréditation des organismes procédant respectivement aux mesures de la qualité de l'air intérieur et à l'évaluation des moyens d'aération du bâtiment.
Les maires des petites villes interpellent les candidats : ” Restaurez des relations de confiance entre l’Etat et les collectivités locales “
L’Association des petites villes de France (APVF) a présenté aujourd’hui le " Manifeste des petites villes " contenant 30 préconisations qu’elle adressera à tous les candidats à l’élection présidentielle.
Un décret précise les véhicules autorisés à circuler dans les zones d’actions prioritaires pour l’air
Deux décrets en date du 20 février 2012 précisent les conditions de circulation au sein des zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa).
La qualité de l’air lillois en cartes
Les habitants du Nord-pas-de-Calais disposent désormais quotidiennement d’une prévision très fine de la qualité de l’air qu’ils respirent sur Lille et ses environs.
Les maires ruraux soutiennent Maurice Boisart
L’Association des Maires ruraux de France (AMRF) a décidé d'assumer symboliquement, au nom de tous les maires ruraux de France, les 250 euros d’amende qui ont été infligés au maire de Cousorle, Maurice Boisart, condamné vendredi dernier pour avoir giflé un adolescent qui l'aurait insulté.
Condamnation du maire de Cousolre : le président de l’AMF indigné et inquiet
Le maire de Cousolre (Nord-Pas-de-Calais), Maurice Boisart, poursuivi pour avoir giflé un adolescent de 16 ans qui l'avait insulté en août 2010, a été condamné ce vendredi matin à 1 000 euros d'amende avec sursis, 250 euros de dommages et intérêts, ainsi qu'à une prise en charge des frais de...