Résultats pour “Air”
Les maires ruraux reçus à l’Elysée formulent des propositions concrètes
Une délégation de l’Association des maires ruraux de France (Amrf) a été reçue le mardi 1er mars 2016 par le Président de la République François Hollande, en présence de Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Ruralité.
Les plans climat-air-énergie territoriaux en voie de mutation
Enrichis d'un volet "qualité de l'air", les nouveaux plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET), dont la responsabilité revient aux établissements publics de coopération intercommunale et aux métropoles, formalisent l'appropriation de la transition énergétique par les territoires. Un projet de décret soumis à consultation publique opère cette mutation en adaptant leur contenu et...
Projets de loi, réformes… ce qui figure sur l’agenda parlementaire jusqu’en juillet prochain
Lors du dernier conseil des ministres, le secrétaire d’Etat chargé des relations avec le Parlement, Jean-Marie Le Guen, a présenté l’agenda parlementaire de février à juillet 2016.