Le Parlement a définitivement adopté, le 18 septembre, la proposition de loi du député socialiste Bruno Le Roux et de l'éphémère secrétaire d'Etat Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux véhicules de transport avec chauffeur (VTC).
Véritables chevilles ouvrières de la réalisation de la transition énergétique, les collectivités territoriales ont développé, le 17 septembre, devant la commission spéciale de l'Assemblée nationale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la transition énergétique, leur argumentaire en faveur d'une décentralisation de la politique énergétique.
Selon un rapport parlementaire présenté par les députés Ericka Bareigts (PS-Réunion) et Daniel Fasquelle (UMP-Pas-de-Calais), les Outre-mer devraient bénéficier de mesures spécifiques dans le cadre de la future loi sur la transition énergétique du fait des contraintes particulières qui pèsent sur leur production et leur consommation d'électricité.
Observatoire des déchets (Ordif), Bruitparif, Sem Énergies Posit'if, etc. : le conseil régional d'Île-de-France regroupe ses « bras armés » du développement durable dans la Cité régionale de l’environnement à Pantin (93).
Comment cadrer les projets éoliens sur un territoire et en apprécier au mieux les retombées ? Pour aider les élus, les professionnels et désamorcer les conflits en amont, le réseau Amorce vient de publier une charte qui recueille de premières adhésions.
La nomination de Philippe Duron, à la tête de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf), a recueilli un vote favorable à l'issue de son audition, ce 9 septembre, devant les commissions du développement durable de l'Assemblée puis du Sénat. L'Agence est en revanche toujours à la...
Alain Vidalies, secrétaire d’État aux Transports, à la Mer et à la Pêche, en déplacement à Amiens, a annoncé des mesures pour renforcer la sécurité et la maintenance du système ferroviaire.
Pour prévenir les difficultés auprès de la Commission européenne, une instruction indique la marche à suivre pour mettre à jour la liste des zones sensibles au titre de la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires.
À Saint-Cyr-l’École (Yvelines), à deux pas du château de Versailles, une grappe d’entreprises a inauguré ce 4 septembre un site pilote d’agriculture urbaine.
Comme chaque année, une circulaire invite les préfets à procéder au recensement des amendes liées à la circulation routière dressées par les services de police.
