
Le Sénat adopte la loi sur l’adaptation du littoral
Après l'Assemblée nationale début décembre, c'est au tour du Sénat d'adopter à l’unanimité la proposition de loi qui entend adapter les territoires littoraux au changement climatique.
Après l'Assemblée nationale début décembre, c'est au tour du Sénat d'adopter à l’unanimité la proposition de loi qui entend adapter les territoires littoraux au changement climatique.
Réunis par le Réseau action climat, des médecins spécialisés en pneumologie et pneumo-pédiatrie tirent la sonnette d'alarme sur la pollution qui s'accroît dans les villes et ses effets dévastateurs sur leurs habitants. Ils réclament plus de moyens de surveillance et appellent à une mobilisation collective.
Réforme de la participation du public, procédures simplifiées, décision de la Cour de justice de l'Union européenne...: autant d'évolutions prises en compte par un nouveau projet de décret relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage).
Dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE), un nouvel arrêté modifiant le catalogue des fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie a été publié au Journal officiel le 22 décembre dernier.
La stratégie nationale de recherche énergétique (SNRE) adoptée par les ministres chargés de l'énergie et de la recherche a été rendue publique par la voie d'un arrêté publié le 27 décembre dernier.
Une note du Ministère de l'Environnement, mise en ligne le 26 décembre dernier, informe les préfets de région des modalités d'élaboration des schémas régionaux biomasse (SRB).
Quatre ans après l'entrée en vigueur de la réforme anti-endommagement, dite également réforme "DT-DICT", un arrêté publié le 30 décembre dernier vient conforter cet arsenal réglementaire dont les résultats sont d'ores et déjà très positifs, avec une réduction notable du nombre de dommages aux réseaux de gaz et de matières dangereuses...
Critique vis-à-vis de la politique des transports menée dans l'Hexagone, la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (Fnaut) propose qu'une loi lui redonne de l'élan en rebondissant sur une annonce faite lors de la dernière conférence environnementale. Exercice peu banal, l'association s'est appuyée sur son réseau pour tenter d'esquisser...
Critique vis-à-vis de la politique des transports menée dans l'Hexagone, la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (Fnaut) propose qu'une loi lui redonne de l'élan en rebondissant sur une annonce faite lors de la dernière conférence environnementale. Exercice peu banal, l'association s'est appuyée sur son réseau pour tenter d'esquisser...
La loi relative à la liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle, dite "CDG Express", qui devrait voir le jour à l'horizon 2023, a été publiée le 30 décembre dernier. Initié au début des années 2000, ce projet visant à réaliser une liaison ferroviaire rapide, directe et à...