Environnement, mobilité

Le plan vélo national dévoilé par Thierry Mariani, ministre des transports, se veut une feuille de route pour développer l'usage de la petite reine. Mais ses propositions ont déçu les élus.

Afin de permettre la mise à jour des dispositifs locaux de préparation et de gestion des situations de crise routière, une circulaire du 28 décembre 2011 regroupe la documentation de référence actualisée en la matière.

La parution du décret relatif aux gares de voyageurs et aux infrastructures de services du réseau ferroviaire doit notamment garantir un égal accès aux services et prestations aux nouveaux entrants. Le texte déçoit toutefois sur le volet gouvernance, à défaut de véritable association des collectivités.

Du 23 janvier au 3 mars 2012 se tiendra la concertation sur Voguéo, premier réseau de transport public fluvial de voyageurs en France. Les riverains, associations, entreprises, futurs utilisateurs et toutes les personnes intéressées sont invitées à s’exprimer.

Depuis le début du mois,  la communauté d'agglomération du Grand Besançon est la première agglomération de plus de 50 000 habitant à avoir mis en place  la redevance incitative pour financer le traitement des déchets - et diminuer le volume des ordures ménagères résiduelles (OMR).

Un décret du 18 janvier 2012 définit les conditions de délivrance au public de certaines informations cadastrales.

Pris en application de la loi Grenelle 2, un décret du 12 janvier 2012 détermine les installations de production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable dispensées de toute formalité au titre du Code de l'urbanisme en raison de leur nature et de leur implantation en mer.

Le collectif Effinergie a présenté ce mardi 17 janvier son nouveau label Effinergie+, adossé à la réglementation thermique 2012 qui entre progressivement en vigueur.

Le député-maire de Nice, Christian Estrosi, a présenté un système de stationnement communicant. Il vise à fluidifier le trafic en centre-ville, réduire les émissions, favoriser l’intermodalité…

Une instruction gouvernementale du 13 décembre 2011 précise la réglementation applicable à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels.