Environnement, mobilité

Les habitants du Nord-pas-de-Calais disposent désormais quotidiennement d’une prévision très fine de la qualité de l’air qu’ils respirent sur Lille et ses environs.

François Loos, Président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) s’est vu confier par le Ministère de l’Écologie, la mission d'aider les communes de moins de 2 000 habitants à rénover leur éclairage public.

Le décret relatif à la création d’un fonds d’investissement pour la biodiversité et la restauration écologique, qui avait été annoncé par le gouvernement au mois d’octobre, a été publié au journal officiel du 18 février.

Un décret du 16 février 2012 précise les modalités d'élaboration de la stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) et des documents stratégiques de façade (DSF), qui doivent voir le jour à l'été 2013.

Un décret du 14 février 2012 institue, au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), une autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) chargée de s'assurer des progrès réalisés en la matière dans les transports terrestres, aériens et maritimes, publics et réguliers de...

Après les députés, les sénateurs ont adopté, lundi 13 février, le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports.

L’agglomération du Grand Lyon vient d’adopter son plan énergie climat, et a délibéré sur les trois premières mesures à mettre en œuvre. Toutes ciblent le patrimoine bâti.

Un décret du 7 février 2012 définit les modalités de constitution et de fonctionnement des commissions de suivi de site (CSS) instituées par la loi Grenelle 2 (art. 247).

Un arrêté du 27 janvier 2012, publié au Journal officiel du 4 février, énumère les nombreux services et autorités qui doivent être consultés lors des travaux de construction d'un ouvrage d'un réseau public de distribution d'électricité.

Le ministère de l’Ecologie soumet à consultation publique, jusqu’au 25 février, un projet de décret relatif à l’évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l’environnement.