La volonté du nouveau directeur régional de l'Ademe Ile-de-France est claire : miser sur l'innovation, en renforçant la coopération avec les régions voisines (Normandie, Hauts-de-France) et, par "effet de masse", en faisant entrer de nouveaux partenaires dans sa dynamique de soutien aux projets de transition écologique. La présentation de sa...
A l’occasion de notre partenariat avec FNE Ile-de-France pour le colloque sur la place de la voiture en Ile-de-France, mais aussi de Pollutec, nous avons souhaité en savoir plus sur un carburant qui gagne du terrain sur nos routes et dans les flottes municipales : le GNV. Véronique Bel, Chef...
Un arrêté ministériel publié le 22 mars actualise l'encadrement technique des installations de stockage de déchets non dangereux.
La Commission européenne a publié une évaluation de la gestion des déchets dans les 27 Etats membres. La France se situe à la 10e place, une performance très moyenne, loin derrière l’Autriche et les Pays-Bas, ex-aequo en tête de classement.
Le 13 juillet dernier, le Conseil constitutionnel a examiné, dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par l'association France Nature Environnement (FNE), la conformité à la Constitution de la dernière phrase du premier alinéa de l'article L.512-5 du Code de l'environnement.
Deux arrêtés publiés au Journal officiel du 23 juin 2012 permettent la mise en place au 1er juillet prochain du mécanisme de garanties financières visant à la mise en sécurité de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Un arrêté publié au Journal officiel du 3 mai 2012 fixe les prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à enregistrement sous la rubrique 2780.
Un décret du 20 mars 2012 modifie la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Un arrêté du 18 novembre 2011, publié au Journal officiel du 30 novembre, précise les conditions de recyclage en technique routière des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux.
Une série de quatre arrêtés en date du 23 novembre 2011 vient compléter les décrets – également au nombre de quatre - publiés au Journal officiel du 22 novembre et précisant le nouveau dispositif de soutien à la méthanisation des déchets par l'injection de biogaz dans les réseaux de gaz...
