Résultats pour “TIC”
Diagnostics énergétiques : la Bérézina !
« Désastreux ! » C’est ainsi que le Président de l'UFC-Que Choisir, Alain Bazot, qualifie les résultats de l’enquête testant la fiabilité des diagnostiqueurs de maisons individuelles, dont l’association vient de dévoiler les résultats.
Documents d’urbanisme : le montant du concours particulier fixé pour 2014
Par une note d'information en date du 22 avril 2014, la Direction générale des collectivités locales vient de préciser le montant global de la compensation financière versée par l'Etat aux collectivités de métropole au titre de l'établissement et de la mise en œuvre des documents d'urbanisme.
La justice interdit un forage d’hydrocarbures en Seine-et-Marne
Présenté comme une "première en France" par les militants anti-gaz de schiste, un jugement rendu le 12 mars par le tribunal administratif de Melun vient d'interdire un forage d'exploration pétrolière sur le territoire de la commune de Nonville en Seine-et-Marne.
Banatic: une base sur l’intercommunalité
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) vient de mettre en ligne un site référence sur l’intercommunalité, baptisé Banatic.
Naturparif pose son diagnostic
En Île-de-France, trier le bon grain de l’Ivraie ne pose aucune difficulté. « Et pour cause, cette fleur des champs n’existe plus dans la région », plaisante amèrement Maxime Zucca, naturaliste chez Naturparif, l’agence francilienne de la biodiversité qui vient de publier deux études sur l’état de la nature dans...
L’interdiction d’utiliser des pesticides pour l’entretien des espaces verts définitivement adoptée
La proposition de loi présentée par le sénateur Joël Labbé et les membres du Groupe écologiste visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national a été définitivement adoptée jeudi 23 janvier 2014 par l’Assemblée nationale.
De nouvelles modalités de participation du public à l’essai
A titre expérimental, depuis le 1er janvier et jusqu'au 1er octobre 2014, dans le cadre des consultations organisées sur certains projets de décrets et d'arrêtés ministériels, les observations du public présentées sur le projet de texte seront rendues accessibles par voie électronique au fur et à mesure de leur dépôt.