Résultats pour “TIC”
L’antenne de la discorde mène un élu devant le tribunal correctionnel
Le tribunal correctionnel de Colmar vient de condamner le maire de Breitenbach (Haut-Rhin), Pierre Gsell, à trois mois de prison avec sursis. Avec ses deux adjoints, il comparaissait pour des violences commises en février dernier, à l'issue d'un conseil municipal, sur un militant opposé à l’implantation d’une antenne relais.
Gestion des biens de section de commune
La section de commune est définie par l’article L. 2411-1 du Code général des collectivités territoriales comme toute partie d'une commune possédant à titre permanent et exclusif des biens ou des droits distincts de ceux de la commune. Dotée de la personnalité morale, chaque section est propriétaire de biens immobiliers,...
Faciliter la gestion des biens de section de commune
La section de commune est définie par l’article L. 2411-1 du Code général des collectivités territoriales comme toute partie d'une commune possédant à titre permanent et exclusif des biens ou des droits distincts de ceux de la commune. Dotée de la personnalité morale, chaque section est propriétaire de biens immobiliers,...
Autolib’ passe la première
Les premières voitures du groupe Bolloré, équipées de la batterie produite par sa filiale Batscap, roulent depuis ce week-end dans la capitale.