Résultats pour “Risques”
Triple certification pour SMACL Assurances
A l’image de ses collectivités sociétaires, la mutuelle de l’assurance territoriale a engagé un grand programme de démarche qualité et d’engagement éco-responsable. Grâce à un plan d’actions ambitieux et à l’implication de l’ensemble de ses salariés, SMACL Assurances vient de recevoir une triple certification : ISO 9001, OHSAS 18001 et...
Du nouveau du côté des déchetteries
Un arrêté publié au Journal officiel du 6 avril 2012 fixe les prescriptions générales applicables aux installations soumises à enregistrement sous la rubrique 2710-2 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
Les Assises de l’AMIF sont ouvertes !
Depuis hier et jusqu'à jeudi, le Parc floral de Vincennes accueille les 16e Assises des maires d'Ile-de-France (AMIF), parallèlement au Salon de la Nouvelle Ville. Présidentielle oblige, les Ministres n'ont pas fait le déplacement cette année, mais il se murumure dans les allées qu'un candidat ou deux pourraient venir faire...
Réforme de l’évaluation environnementale : une copie à revoir
Dans un avis rendu le 14 mars dernier, la formation d'Autorité environnementale (AE) du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) pointe les nombreuses fragilités juridiques du projet de décret relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant des incidences sur l'environnement.
23 « orientations » pour améliorer les REP
Comme prévu par la loi Grenelle 2, le gouvernement vient de rendre un rapport aux parlementaires sur le financement de la collecte et le traitement des déchets par les producteurs – les filières REP. Il en ressort 23 orientations pour améliorer les dispositifs existants.
Suppression de la taxe professionnelle : le Sénat rend un rapport d’étape
La mission commune d'information du Sénat - sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle (TP), et de son remplacement par la contribution économique territoriale (CET) - vient de présenter un rapport d'étape.
Hydrocarbures de schiste : la commission d’évaluation des expérimentations mise en place
Le décret créant la commission nationale chargée d'évaluer les impacts, notamment environnementaux, des techniques d'exploitation des hydrocarbures de schiste vient d'être publié ce 22 mars. Ce même jour est également rendu public le rapport final de la mission interministérielle sur les enjeux économiques, sociaux et environnementaux des gaz et huiles...
La nomenclature des installations classées à nouveau ajustée
Un décret du 20 mars 2012 modifie la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).