Résultats pour “Rapport”
Égalité des territoires : remise d’un premier rapport à Cécile Duflot
La Commission chargée de travailler sur l'évolution des outils administratifs en charge de l'égalité des territoires a remis, ce jour, à Cécile Duflot les conclusions de son rapport.
Jacques Pélissard réagit vivement au rapport de l’IGF
Quelques heures après l’annonce du contenu du rapport de l'Inspection générale des finances qui brocarde les dysfonctionnements et les coûts inutiles de plusieurs organismes parapublics, Jacques Pélissard, président de l’AMF a vivement réagit via un communiqué.
Le Groupe Régional d’Expertise Nitrates (GREN) de Bretagne a rendu son rapport
Mis en place le 14 mars 2012 et composé de seize experts agronomes, le Groupe Régional d'Expertise Nitrates (GREN) de Bretagne a présenté les résultats de ses travaux, qui se sont déroulés de mars à juillet 2012.
Rapport sur le développement durable : un guide à l’usage des collectivités
Le commissariat général au Développement durable vient de mettre en ligne un guide présentant les premiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales.
Suppression de la taxe professionnelle : le Sénat rend un rapport d’étape
La mission commune d'information du Sénat - sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle (TP), et de son remplacement par la contribution économique territoriale (CET) - vient de présenter un rapport d'étape.