Résultats pour “Politique”
Vote électronique : vers le maintien des machines à voter et du vote par Internet ?
Jacky Deromedi (Les Républicains – Français établis hors de France) et Yves Detraigne (Union centriste – Marne), rapporteurs de la mission d’information de la commission des lois du Sénat sur le vote électronique, formulent huit propositions pour maintenir et sécuriser les machines à voter et le vote par Internet.
MARINEFF : pour des infrastructures marines respectueuses des écosystèmes
La préservation des ressources halieutiques et de la biodiversité marine impose de repenser la conception des infrastructures marines - digues, jetées, quais, épis, mouillages. Le projet MARINEFF, soutenu par l'Union européenne, via les fonds FEDER, a pour objectif de développer des infrastructures innovantes qui permettront de protéger et d'améliorer les...
Emprunts toxiques : Sassenage remporte son combat contre Dexia
A lire sur le site du Parisien
La ville de Sassenage, dans l'Isère, remporte son combat contre les emprunts toxiques contractés auprès de la banque Dexia et ce, malgré les "pressions politiques". En effet, la Cour d’appel de Versailles, dans un arrêt rendu jeudi, a donné raison à la commune. Lire ici
Photo ©Heurtelions-Wikicommons
Aides à la pierre : le Sénat demande de ne pas oublier l’échelon local
Un rapport d'information de la commission des finances du Sénat se penche sur le fonds national des aides à la pierre. Il plaide pour une meilleure concertation et regrette une territorialisation encore inachevée.
Pastoralisme : le Sénat adopte une proposition de résolution
Mardi 2 octobre 2018, le Sénat examinait la proposition de résolution sur le pastoralisme, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par Sophie Primas (LR – Yvelines), Hervé Maurey (Union Centriste – Eure) et plusieurs de leurs collègues.
Les 60 ans de la Constitution
A lire et voir sur le site du Conseil constitutionnel
La Constitution de la Ve République a été promulguée le 4 octobre 1958. Son écriture et son contenu sont étroitement liés au contexte politique et économique, de l’après-guerre à la décolonisation. Retour sur les événements majeurs de cette période.
Edouard Philippe assume une « décentralisation qui accepte les désaccords »
A lire et à voir sur Public Sénat
"L’ambiance était glaciale à Marseille, pour la venue, ce jeudi matin au Congrès des Régions de France, du Premier ministre Edouard Philippe. La veille, les élus des communes, départements et régions ont lancé un appel commun pour fustiger la « volonté recentralisatrice de l’Etat » dans un contexte d’efforts financiers réclamés aux collectivités territoriales." LIRE LA SUITE