Résultats pour “Patrimoine”
La Cour des comptes passe les dépenses de la Présidence à la loupe
La Cour des comptes a rendu son rapport sur le contrôle des comptes et de la gestion des services de la présidence de la République pour l'année 2017. Si la juridiction constate que les progrès engagés ont été poursuivis, elle souligne qu’ils peuvent être encore complétés sur le plan de...
Le groupe d’étude “forêt et filière bois” présidée par une élue des Communes forestières
Le groupe d'études "forêt et filière bois" du Sénat a récemment renouvelé ses instances. Anne-Catherine Loisier, sénatrice de la Côte-d'Or, a été élue présidente du groupe. La sénatrice est présidente des Communes forestières de la Côte d'Or et membre du bureau de la Fédération nationale.
Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures : le satisfecit d’Hervé Maurey
Hervé Maurey (Eure – UC), président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, s'est félicité de l’adoption à l’unanimité du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures, au sein duquel il siège avec les sénateurs Gérard Cornu (Eure-et-Loire – LR) et Michel Dagbert (Pas-de-Calais –...
Des bureaux-couchettes à l’Hôtel de Broglie pour les députés
Après plusieurs semaines d'atermoiements, l'Assemblée nationale a décidé de conserver la propriété de l'hôtel parisien de Broglie, pour y aménager des bureaux-couchettes et des espaces de travail pour les députés et leurs collaborateurs. D'ici là, le secrétariat d'État au Numérique de Mounir Mahjoubi devra préparer ses cartons pour un déménagement...
Monuments historiques : pas d’impôt sur la fortune immobilière
Le 15 décembre, le Sénat a décidé d’exonérer partiellement d’impôt sur la fortune immobilière les propriétaires de monuments historiques. Ce dispositif permet de tenir compte des charges auxquelles ceux-ci font face pour assurer l’entretien et la restauration de ces édifices.
Société de confiance : ce que contient le projet de loi sur l’environnement, l’énergie, le bâtiment
Le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance, dont les grandes lignes ont été présentées le 27 novembre en conseil des ministres, comporte de nombreuses mesures impactant le domaine de l'environnement et de la construction. Décryptage de ces dispositions.
Espaces naturels sensibles et parcs naturels régionaux : un bilan en demi-teint
Trois services d’inspection de l’Etat ont passé au crible les dépenses, les modes de financement et pistes d'économies possibles pour mieux gérer les espaces naturels sensibles (ENS) relevant des départements et les parcs naturels régionaux (PNR).