Lancement du Club national des initiatives locales pour la rénovation énergétique
Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l’Egalité des territoires, a lancé le Club national des initiatives locales pour la rénovation énergétique.
Résultats pour “Habitat”
L’APVF et la Banque postale jettent un “Regard financier sur les petites villes”
A l’occasion de ses XVIIe Assises, l’Association des petites villes de France et La Banque postale Collectivités locales publient ce jour Regard financier sur les petites villes. Cette étude dresse les principales caractéristiques financières afin de mieux cerner la réalité budgétaire de ces communes qui concentrent plus de 30 %...
Développement des projets de construction : mode d’emploi pour déroger aux règles d’urbanisme
Au fil des quatre cas de dérogations aux documents d'urbanisme permettant des opérations de densification localisées, une instruction gouvernementale - mise en ligne le 5 juin - précise les modalités d'application de l'ordonnance 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logements.
“Accélérer la construction et la rénovation et améliorer le pouvoir d’achat des Français ”
Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l'Egalite des territoires, a présenté, devant les acteurs du logement et les élus lors de la réunion du Conseil national de l'habitat (CNH), ses deux grandes priorités pour le logement : accélérer la construction et la rénovation et améliorer le pouvoir d'achat des...
Aides à l’électrification rurale : un décret modifie les critères d’éligibilité
Le décret n° 2014-496 du 16 mai 2014 modifiant le décret n° 2013-46 du 14 janvier 2013 relatif aux aides pour l'électrification rurale est paru
Espèces menacées : le CGEDD place les régions au cœur de la refondation des plans d’actions
Pour le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), de nombreuses raisons militent pour une refondation du dispositif des plans d'actions en faveur des espèces menacées. Les collectivités, et plus particulièrement les régions, pourraient en devenir des acteurs essentiels aux côtés de la future Agence française de la...
Pas le temps de dormir dans les deux Chambres
Le secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, Jean-Marie Le Guen, a présenté en conseil des ministres, mercredi 23 avril, une communication relative au calendrier parlementaire.
Baisse de l’épargne et des investissements locaux
La Banque Postale vient de publier sa Note de conjoncture sur les finances locales qui présente et analyse l’évolution financière des collectivités locales françaises. Echéances électorales et tensions sur les finances publiques (dont le corollaire direct est une baisse des concours financiers de l’État) laissent leur empreinte sur les comptes...