L’Assemblée nationale adopte la proposition de loi pour l’économie bleue
Les députés viennent d'adopter, sur le rapport de la commission mixte paritaire, la proposition de loi pour l'économie bleue. Le texte repassera au Sénat le 7 juin.
Les députés viennent d'adopter, sur le rapport de la commission mixte paritaire, la proposition de loi pour l'économie bleue. Le texte repassera au Sénat le 7 juin.
En partenarait avec LégiLocal, le Journal des Communes propose une nouvelle "Question-Réponse" juridique : "Quelles sont les obligations de la commune en matière d’entretien des monuments historiques ?"
Etablissements publics et collectivités territoriales peuvent désormais, à titre expérimental, et jusqu'au 18 août 2019, s'associer à des tiers, afin de proposer à un gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité un service de flexibilité locale.
Ecofolio a élaboré un partenariat avec trois associations d'élus pour mettre en ligne un carte interactive des collectivités à la pointe en matière de tri du papier.
Ségolène Royal, ministre de l’Environnement, et George Pau-Langevin, ministre des Outre-Mer ont lancé un plan d’actions pour les services d’eau et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin.
Le 31e palmarès du Pavillon Bleu récompense des communes et desports de plaisance pour la qualité de leur gestion environnementale. Le palmarès Pavillon Bleu 2016 de France metropolitaine et Outre-Mer a été dévoilé, mercredi 18 mai 2016, en partenariat avec la Région languedoc Roussillon Midi Pyrénées et en présence de Madame...
Répondre aux multiples interrogations sur la formation du prix de l'eau, dissiper les malentendus : le rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), rendu public le 10 mai, prône avant tout une meilleure lisibilité du système de régulation nationale et identifie les marges de manœuvre disponibles...
La métropole de Brest met à disposition un outil cartographique pour évaluer, bâtiment par bâtiment, la production et les coûts d'un projet solaire en toiture sur son territoire.
Alors que l'essentiel des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) doit être finalisé d'ici fin 2016, le ministère de l'Environnement organise, jusqu'au 17 juin prochain, une consultation publique sur un nouveau projet de décret.
Le MIN de Rungis s'est doté d'un pavillon réservé aux produits biologiques qui en fait la plus grande halle bio d'Europe. Il est inauguré aujourd'hui par le président de la République et les ministres de l'environnement et de l'agriculture.