A l'occasion du 1er Forum international d’Abidjan pour le Développement et l’Equipement des Collectivités territoriales qui se déroulera du 15 au 17 septembre prochains, Robert Beugre Mambe, Gouverneur du District autonome d’Abidjan, 1er vice-président de l’Association internationale des maires francophones explique toute l'importance d'un tel événement.
La commission du développement durable de l'Assemblée nationale a saisi l'occasion de la journée internationale contre le bruit, le 30 avril, pour organiser une table ronde sur cette problématique. Entre autres propositions, le Conseil national du bruit suggère d'explorer la piste de la fiscalité écologique de façon à conforter une...
L'Ordre national des architectes a dit son opposition nette, ce lundi, aux Sociétés d'économie mixte (SEM) à opération unique, créées par une proposition de loi qui sera examinée à l'Assemblée nationale le 7 mai, après avoir été adoptée au Sénat.
La Banque Postale vient de publier sa Note de conjoncture sur les finances locales qui présente et analyse l’évolution financière des collectivités locales françaises. Echéances électorales et tensions sur les finances publiques (dont le corollaire direct est une baisse des concours financiers de l’État) laissent leur empreinte sur les comptes...
La Fédération des parcs naturels régionaux a donné le 9 avril un avis favorable au nouveau projet de Parc naturel régional du Marais poitevin.
Par un arrêt du 3 avril, le Conseil d’Etat a rejeté la requête des associations France Nature Environnement et Eau et rivières de Bretagne demandant l’annulation pour excès de pouvoir du décret sur le programme national de protection des eaux contre les pollutions par les nitrates d’origine agricole.
Alors que de nombreuses régions ont connu des pics de pollution aux particules en mars, un arrêté du 26 mars 2014 réorganise et harmonise les modalités de gestion des épisodes de pollution sur le territoire national.
Deux décrets, publiés ce 5 mars, intègrent dans le Code de l'environnement l'ensemble des évolutions issues de la nouvelle directive Seveso 3. Modalités de classification des substances dangereuses, participation du public, servitudes d'utilité publique, plans d'opération interne... autant de dispositions qui témoignent d'une restructuration en profondeur.
