Distribution de Bonnets d’âne et de Bonnets de Marianne de la Démocratie locale
L’Association Nationale des Elus Locaux d’Opposition (AELO) a remis ses prix Bonnets d’âne et Bonnets de Marianne de la Démocratie Locale.
L’Association Nationale des Elus Locaux d’Opposition (AELO) a remis ses prix Bonnets d’âne et Bonnets de Marianne de la Démocratie Locale.
Après avoir passé au crible l'ensemble des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP), un rapport - diligenté par la commission du développement durable du Sénat et rendu public le 20 novembre - recommande d'encourager davantage l'écoconception des produits.
Le Sénat a adopté, mercredi 20 novembre 2013, à la quasi-unanimité la proposition de loi du sénateur Pierre-Yves Collombat, et de plusieurs de ses collègues, relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci.
L’arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides impose l’obtention d’un certificat « biocide » aux « utilisateurs professionnels, distributeurs et acquéreurs » de certains types de produits biocides, non destinés à être utilisés exclusivement dans...
Le "New Deal Auvergne Nouveau Monde", ce sont, du 18 novembre au 18 janvier 2014, 100 offres de reprises d’entreprises avec, dans le package, un accompagnement sur mesure pour les repreneurs sélectionnés.
Afin de venir en aide aux victimes du typhon Haiyan, Cités Unies France vient d'ouvrir unfonds de solidarité qui peut être abondé par toute collectivité locale désireuse répondre à cet appel.
Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique a lancé le programme d’innovation "Futurs Publics" à l’occasion de la journée "connexions innovantes".
Par un arrêt rendu ce 7 novembre, la Cour de justice de l'Union européenne vient de constater le manquement de la France aux obligations résultant de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires dite "Deru".