Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie appelle les communes de plus de 10.000 habitants à se lancer dans l'aventure des réseaux de chaleur. Eux seuls permettent de mobiliser d’importants gisements d’énergie renouvelable difficiles d’accès ou d’exploitation, notamment en zones urbaines (bois-énergie, géothermie, chaleur de récupération...).
Dans un entretien accordé au Journal des Communes, le président de Syntec-Ingéniérie, Nicolas Jachiet, explique les incidences de la baisse des investissements des collectivités locales. Répercussions sur l'emploi, dégradation des ouvrages (bâtiments, routes...). En un mot, il est temps que les investissements repartent à la hausse.
L'actualité aidant, la publication du rapport de la Cour des Comptes sur les (AMRF) est un passée sous les radars. Enfin, les nôtres, car celui de l'Association des Maires ruraux de France nous permet d'y revenir.
Du 13 au 15 octobre dernier, la Ville d’Antibes accueillait au Palais des Congrès le 76e Congrès annuel du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) et la 27e édition du Salon Expolis. La nouvelle formule de ce rendez-vous, appelé Territorialis, a été couronné de succès.
Lors du Conseil d’administration de l’Association des petites villes de France , tous les élus ont manifesté leur vive inquiétude à propos du financement des allégements de fiscalité locale décidés par l’État. Ils ont écrit au Premier ministre pour le saisir de ce problème qui doit être tranché en urgence...
Une cinquantaine de collectivités ont accepté de participer à l'expérimentation que la certification des comptes. Celle-ci sera conduite, dès 2017, sous l’égide de la Cour des comptes en liaison avec les chambres régionales des comptes
La commission des lois du Sénat a examiné les crédits inscrits au titre de la sécurité civile dans le projet de loi de finances pour 2017. Catherine Troendlé (LR – Haut-Rhin), rapporteur pour avis, a salué l’annonce par le Gouvernement de la mise en œuvre d’un projet de système plateformes...
Elle en rêvait, le Conseil régional vient de le faire : inscrire le déménagement du siège de la Région dans le département de la Seine-Saint-Denis, à Saint Ouen. Une nouvelle dont se réjouit la présidente de la Région Valérie Pécresse.
Un arrêté ministériel, paru le 16 novembre, précise les modalités de reversement aux collectivités bénéficiaires du forfait de post-stationnement (FPS) prévu par l'article L.2333-87 du Code général des collectivités territoriales.
