Résultats pour “Elus - Formation”
Publicité extérieure : les nouvelles règles du jeu sont affichées
Afin d'accompagner les collectivités compétentes, en particulier dans l'élaboration de leur règlement local de publicité (RLP), une instruction, rendue publique le 1er avril, détaille les nouvelles prescriptions introduites par la réforme de la publicité, des enseignes et des préenseignes.
Rythmes scolaires : la majorité des communes prêtes pour la rentrée 2014
Selon les chiffres du Ministère de l’Education nationale, 92% des communes mettront en place la réforme des rythmes scolaires à la prochaine rentrée. Seules 3% feraient de la résistance.
Des avancées pour l’exercice des mandats locaux
La commission des lois du Sénat, présidée par Jean-Pierre Sueur (PS – Loiret), a adopté la proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat.
Code minier : ce qu’il faut extraire du projet de réforme
Le groupe de concertation, conduit par le conseiller d'Etat Thierry Tuot, a remis le 10 décembre son projet de refonte du Code minier. Cette réforme, qui comporte certaines innovations (schéma national minier, prise en compte des enjeux environnementaux, gestion de l'après-mines, fiscalité minière rénovée etc.), pourrait conduire au dépôt d'un...
L’AMF entre interrogations et exigences
Au moment où l’Assemblée nationale examine en deuxième lecture le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, l’AMF renouvelle ses observations et ses exigences.
Palmes Ifrecor : la Guadeloupe et La Réunion à l’honneur
Pour sa troisième édition, le jury des Plames Ifrecor a dû départager neuf projets pour ne retenir que deux lauréats dans les catégories "Protection-restauration écologique" et "Education-sensibilisation".
Distribution de Bonnets d’âne et de Bonnets de Marianne de la Démocratie locale
L’Association Nationale des Elus Locaux d’Opposition (AELO) a remis ses prix Bonnets d’âne et Bonnets de Marianne de la Démocratie Locale.