Résultats pour “Eau”
Ni voiture, ni cheval au Mont-Saint-Michel
A partir du 28 avril, plus aucune voiture ne stationnera au pied du Mont-Saint Michel. Une étape historique dans le projet de rétablissement du caractère maritime du site.
Assainissement non-collectif : la réforme de la réglementation est engagée
Avec la publication au Journal officiel du 25 avril 2012 d'un arrêté modifiant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non-collectif (ANC), le ministère de l'Ecologie vient d'engager la réforme visant à rendre cohérent l'édifice réglementaire mis en place par les trois arrêtés en date du 7 septembre 2009 avec...
Le Challenge des Mairies en Presqu’île de Guérande
Du 27 au 29 avril, le port de Piriac sur la côte ouest de la presqu’île de Guérande accueille le 16e Challenge des Mairies et des Collectivités Locales. Une vingtaine d’équipages constitués pour partie d’élus et pour partie de personnel salarié de ces collectivités vont se retrouver sur l’eau, mais...
Fichiers cadastraux et SIG : la Cnil précise les formalités à accomplir
Par deux délibérations en date du 29 mars 2012, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) vient de préciser les formalités à accomplir auprès d'elle pour les traitements informatisés issus des fichiers cadastraux d'une part et les systèmes d'information géographique (SIG) utilisant des données cadastrales ou d'urbanisme d'autre...