Résultats pour “Eau”
Circulaire : agrément et désignation des associations de protection de l’environnement
Une circulaire du 14 mai publiée par le ministère de l’Ecologie présente les conditions d’application de la réforme de l’agrément des associations au titre de l’article L. 141-1 du code de l’environnement issu du décret n° 2011-832 du 12 juillet 2011.
La Banque Postale propose aux collectivités locales une offre de crédit court terme
La Banque Postale (LBP) propose, à compter du 20 juin, une nouvelle offre de crédit court terme. Composée d’une ligne de trésorerie par tirage inférieure à un an, cette offre s’adressera dans un premier temps aux collectivités locales dont certaines rencontrent aujourd’hui de graves problèmes de financement.
L’ordonnance relative aux transports intelligents est publiée
L’ordonnance relative aux systèmes de transport intelligents (STI), nécessaire à la transposition de la directive 2010/40/UE du 7 juillet 2010 concernant le cadre pour le déploiement de STI dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport, a été publiée au Journal officiel du 14 juin.
Mont Saint-Michel : les éoliennes dans la ligne de mire de l’Unesco
En 1979, le Mont Saint-Michel était classé au patrimoine mondial de l’Unesco « pour sa valeur universelle ». Mais sur la Baie souffle un léger vent d’inquiétude car l’Unesco doit examiner entre le 27 et 29 juin, une soixantaine de sites classés et adopter des recommandations concernant le Mont Saint-Michel...
Le Conseil constitutionnel délimite l’assiette de la taxe sur les boues d’épuration
Saisi en mars dernier par le Conseil d'Etat d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par des représentants de l’industrie papetière, le Conseil constitutionnel a jugé conforme à la Constitution l'article L. 425-1 du Code des assurances relatif au fonds de garantie des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration...
Lifting complet pour les rivières de l’Yzeron
Le syndicat intercommunal du bassin de l’Yzeron (Sagyrc) a lancé début juin la première étape d’un vaste chantier qui s’échelonnera jusqu’en 2016 pour lutter contre les inondations de ses rivières périurbaines.