Une circulaire fait le point sur la gestion des sites Natura 2000
Une imposante circulaire du ministère de l’Ecologie de près de 170 pages fait le point sur la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres.
Résultats pour “Eau”
Installations classées : les modalités de garanties financières précisées
Deux arrêtés publiés au Journal officiel du 23 juin 2012 permettent la mise en place au 1er juillet prochain du mécanisme de garanties financières visant à la mise en sécurité de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
Taxe professionnelle : les conséquences de la réforme pour les collectivités territoriales
La mission commune d’information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale, présidée par Anne-Marie Escoffier (RDSE - Aveyron) et dont le rapporteur est Charles Guené (UMP - Haute-Marne), a rendu...
Aménagement numérique du territoire : Hervé Maurey rencontre Fleur Pellerin
Hervé Maurey, sénateur de l’Eure et vice président de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire a rencontré Fleur Pellerin, ministre en charge des Petites et moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique.
Les Assises nationales des déchets s’ouvrent à Paris
Les 3 et 4 juillet, Paris recevra les Assises nationales de la prévention et de la gestion territoriales des déchets.
La Vendée roule en tête et… connectée !
Le 23 juin dernier, le département vendéen ouvrait officiellement ses 4 nouvelles pistes bouclant ainsi les 1 000 km du tour de Vendée à vélo. Un événement qui valait bien le lancement d'une application mobile inédite.
Inauguration des 16 premières éoliennes franciliennes
Jean-Paul Huchon, président de la Région Île-de-France, et Hélène Gassin, vice-présidente chargée de l'Environnement, de l'Agriculture et de l'Energie, ont inauguré les seize premières éoliennes franciliennes du parc des Gargouilles.
Les collectivités françaises réunies pour le 3e Forum de l’action internationale des collectivités
Le Forum de l’action internationale des collectivités, événement de référence pour les décideurs politiques engagés dans la coopération décentralisée, se tiendra cette année les 2 et 3 juillet, au Palais des Congrès de Paris. Organisé conjointement par Cités Unies France et Media Contact Services depuis 2010, le Forum rassemble pendant...
Appel d’urgence automatique sur tous les véhicules d’ici 2015
Les Commissions des transports et du Marché intérieur, ont adopté mardi 19 juin, le projet de résolution sur le système « eCall ».