Résultats pour “Eau”
Une vaste consultation sur l’eau, les risques d’inondation et le milieu marin est ouverte
Les projets de schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) 2016-2021 et les nouveaux plans de gestion sur l'eau, les risques d'inondation et le milieu marin sont soumis au public et aux assemblées locales dans le cadre d'une vaste consultation organisée jusqu'au 18 juin prochain pour chacun des...
Riverains d’aérodromes : vers un nouveau système d’aide à l’insonorisation
Fruit des propositions du Conseil général de l'environnement et du développement durable, une nouvelle répartition du produit de la taxe sur les nuisances sonores aériennes entre l'Ile-de-France et les grands aéroports régionaux pourrait voir le jour en 2015.
Rénovation énergétique : les nouveaux contours de l’éco-PTZ
La publication de quatre textes réglementaires parachève la réforme du régime de l'éco-prêt à taux zéro guidée par le principe d'éco-conditionnalité. Au 1er janvier 2015, les critères techniques d'éligibilité de l'éco-PTZ seront en particulier alignés sur ceux du crédit d'impôt transition énergétique et le périmètre des travaux éligibles modifié.
Versement transport : un rapport évalue l’impact financier du nouveau dispositif d’exonération
Alors que l'Assemblée nationale vient d'enterrer le versement transport interstitiel au profit des régions créé par la réforme ferroviaire, un rapport mis en ligne ce 26 novembre préconise de modifier le nouveau dispositif d'exonération du versement transport actuel censé entrer en vigueur au 1er janvier prochain.
L’Insee dresse un nouveau portrait de la France
Conditions de vie, éducation, salaires, niveaux de vie, population, santé... l'Insee propose un panorama très riche sur l'état social de la France dans l'édition 2014 de son "Portrait social".