Résultats pour “Agriculture durable”
Biomasse : un rapport parlementaire préconise la territorialisation des projets
Pour réussir sa transition énergétique, la France devra définir une stratégie publique cohérente et ambitieuse pour valoriser l'énergie issue de la biomasse (bois, déchets etc.), selon un rapport parlementaire présenté ce 19 juin. Une politique nécessairement territorialisée en lien avec les collectivités locales.
Nitrates : les programmes d’actions régionaux en consultation
La mise en consultation d'un projet d'arrêté précisant les modalités de gouvernance des programmes d'actions régionaux permet de finaliser la vaste réforme du dispositif réglementaire "Nitrates" engagée en 2010.
Nitrates : vers la prolongation des programmes d’actions départementaux
Un projet de décret, mis en consultation par le ministère de l'Ecologie jusqu'au 19 avril prochain, prévoit la prolongation de la période transitoire pendant laquelle les quatrièmes programmes d'actions départementaux demeurent applicables simultanément à la mise en œuvre du programme d'actions national.
La Cour des comptes s’invite dans le débat
La Cour des comptes jette un pavé supplémentaire dans la mare de la fiscalité écologique, en rendant public un référé sur les niches fiscales relatives aux énergies fossiles.
Les ministères reçoivent leur feuille de route
Initialement annoncées pour la mi-décembre, les lettres de cadrage déclinant la feuille de route écologique du gouvernement sont enfin arrivées dans les ministères.
Érosion du littoral et submersion marine : 5 démarches pilotes de relocalisation des activités et des biens retenues
Dans le cadre de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie a lancé auprès des collectivités locales intéressées, un appel à projet sur la "relocalisation" des activités dans les territoires fortement menacés par les risques littoraux d'un...