Résultats pour “Ile-de-France”
Le 1er bilan de la Driee Ile-de-France
Atteindre le bon état des eaux comme l’impose la directive cadre sur l’eau (DCE) sera laborieux en Ile-de-France. Le diagnostic réalisé par la Driee francilienne qui gère toutes les polices de l’environnement dont celle de l’eau met l’accent sur la pression polluante exercée sur le milieu en particulier sur Paris...
Le Groupe ECT et la Safer Ile-de-France rendent des terres à l’agriculture
Enviro Conseil Travaux (ECT), premier groupe français d’aménagements paysagers sur remblais 100% inertes, s’est associé à la Safer de l’Ile-de-France aux termes d’un partenariat destiné à rendre à l’agriculture des terrains inexploités, à faible valeur agronomique ainsi que des sites de stockage de déchets inertes réaménagés en surfaces agricoles.
Ile-de-France : le montant de l’indemnité due au Stif pour le transfert de biens propres est fixé
Un arrêté, publié au Journal officiel du 16 février 2013, fixe le montant ainsi que les modalités de versement de l'indemnité due au Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif) par la Régie autonome des transports parisiens (RATP), au titre du transfert de propriété des biens propres.
L’ARS Ile-de-France adresse des propositions aux ministres de la Santé et de la Ville
À travers ses propositions, l’ARS Ile-de-France réaffirme son souhait de voir la santé des habitants des quartiers en « Politique de la Ville » prise en compte comme une priorité par l’ensemble des intervenants.
Un décret redéfinit le zonage du versement transport en Ile-de-France
Un décret du 6 avril 2012 fixe la liste des communes d'Ile-de-France, à l'exception de Paris et des communes du département des Hauts-de-Seine, dans lesquelles les employeurs de plus de neuf salariés sont assujettis au versement transport (VT) à un taux plafond de 1,7%.