Résultats pour “Norme locale”
William Koeberlé : « Il faut cesser d’opposer centre-ville et périphérie »
Le Conseil du commerce de France (CdCF), qui regroupe une trentaine de fédérations professionnelles représentant près de 900 000 entreprises, observe les mutations du commerce et préconise les moyens qui lui permettraient de revenir dans le centre des villes. Son président William Koeberlé les précise ci-dessous.
Eau potable : l’impact du changement climatique et la réutilisation des eaux usées font du chemin dans l’esprit des usagers
La dernière édition du baromètre du Centre d’information sur l’eau révèle une inquiétude des Français sur l’état des ressources en eau, sa qualité et sa disponibilité. Réalisé depuis plus de vingt ans il donne à voir une évolution certaine des préoccupations environnementales. Et traduit une prise de conscience des impacts...
Antennes-relais : un décret étend le champ du régime de déclaration préalable
Un décret publié le 12 décembre au Journal officiel soumet au régime de déclaration préalable les projets d’installations d’antennes-relais de téléphonie mobile et leurs systèmes d’accroche implantés en dehors des secteurs protégés.
Pour Sébastien Côte, ” les élus ont fait le job pour ne pas rater le coche du numérique”
Petit salon deviendra grand. Fidèle à ses origines, le congrès RuraliTIC rassemble chaque année les acteurs du numérique en ruralité à Aurillac (Cantal). En douze éditions il a accompagné la montée en puissance d'Internet et en débit des réseaux locaux. Et observé l'exaspération des élus ruraux mais aussi le rééquilibrage qui, sous...
Zones à faibles émissions : les collectivités dans les starting blocks
Pourquoi n'y a-t-il en France que deux zones à faibles émissions à Grenoble et Paris ? "A minima, nous aurons une dizaine de zones nouvelles d'ici la fin 2020", a garanti le ministre de la Transition écologique et solidaire Nicolas Hulot lors d'une présentation le 20 juillet, aux côtés de...
Apprentissage : les Régions condamnent le projet du Gouvernement
Le Premier ministre a présenté ce jour son projet de réforme de l'apprentissage. Cette réforme du Gouvernement n'est pas celle que proposaient les Régions et ne répond pas, selon l’association Régions de France (ARF) aux véritables enjeux du développement de l'apprentissage.
Filière des déchets d’ameublement : le nouveau cahier des charges pour 2018-2023 dévoilé
Après une phase de déploiement en 2013, trois structures collectives à but non lucratif - créées par les metteurs sur le marché pour répondre à leur responsabilité de prévention et de gestion des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) - se partagent la filière : EcoMobilier (DEA domestiques et literie professionnelle), Valdélia...
Service public d’eau potable : le Sénat allège les contraintes imposées aux élus locaux
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a adopté une proposition de loi sénatoriale simplifiant les normes applicables aux collectivités territoriales en matière de service public d’eau potable.