Résultats pour “Vie des élus

Les enjeux des réformes du droit de l’environnement

Les enjeux des réformes du droit de l’environnement

Auditionné par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale "sur la prise en compte par la législation française du droit de l'environnement", Arnaud Gossement, avocat au Barreau de Paris, est revenu sur les enjeux des réformes engagées : principe de participation du public, Code...

Le maire de Cousolre relaxé en appel

Le maire de Cousolre relaxé en appel

Il avait été surnommé "le maire gifleur". Maurice Boisart, maire de Cousolre (Nord), poursuivi et condamné pour avoir giflé un adolescent de sa commune en août 2010 a été relaxé hier par la Cour d'appel de Douai.