Résultats pour “Urb”
La commune de Gray expérimente le Wifi urbain
La ville de Gray (Haute-Saône - 5 600 hab.) en collaboration avec l’opérateur Netalis a mis en place un réseau de Wifi événementiel baptisé "Gray Open Wifi" (GoW). Conçu en quelques semaines avec la participation de Haute-Saône Numérique pour la collecte en fibre optique et Engie Ineo pour le déploiement,...
Un décret facilite la délégation du droit de préemption urbain
Un décret daté du 30 mars 2016 précise les conditions de délégation de l'exercice du droit de préemption urbain par les organes délibérants des organismes HLM ou des structures associatives agréées.
L’ordonnance qui fait rimer procédures d’urbanisme et autorisations environnementales
L'ordonnance relative à l'articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec diverses procédures relevant du Code de l'environnement, présentée lors du dernier Conseil des ministres, a été publiée ce 26 mars. Un décret d'application paru concomitamment vient la compléter.
Déficit public : France urbaine et l’APVF demandent un partage des données avec les collectivités
Tandis que le ministre de l'Economie et des Finances et son secrétaire d'Etat chargé du Budget présentaient les chiffres du déficit 2015, des élus s'étonnaient de ne pouvoir en disposer directement. Ils en formulent aujourd'hui clairement la demande.
La recodification du Code de l’urbanisme
L'un des juristes de LégiLocal propose une nouvelle conférence en ligne gratuite consacrée au Code de l'urbanisme et à ses récentes modifications, lundi 29 février entre 9h et 9h30. En 30 minutes, il en développera de façon très opérationnelle les impacts concrets. Il répondra également en direct aux questions que se...
Consultation nationale sur la simplification des normes en matière d’urbanisme
Dispositions qui ralentissent, renchérissent, voire bloquent les projets de construction ou d’aménagement des collectivités… La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales a décidé de soumettre à consultation quelques axes forts de simplification en matière d'aménagement et d'urbanisme.
5e édition du Prix santé au travail : Saint-Jeannet, Courbevoie, la Lorraine et la Martinique à l’honneur
La 5e édition du Prix santé au travail de la Fonction publique territoriale, organisée par la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), avec le soutien de SMACL Assurances, a décerné 3 prix et une mention spéciale à titre d’encouragement.