Résultats pour “Transports”

La Cour des comptes jette un pavé supplémentaire dans la mare de la fiscalité écologique, en rendant public un référé sur les niches fiscales relatives aux énergies fossiles.

Un arrêté, publié au Journal officiel du 16 février 2013, fixe le montant ainsi que les modalités de versement de l'indemnité due au Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif) par la Régie autonome des transports parisiens (RATP), au titre du transfert de propriété des biens propres.

Une ordonnance, publiée au Journal officiel du 15 février 2013, précise les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports maritimes. 

Créer un transport en commun sur l’eau ? Ce rêve caressé par des élus parisiens n’a pas trouvé d'ancrage dans la réalité.

Le débat national sur la transition énergétique a franchi une nouvelle étape ce 16 février. Le comité de pilotage a installé l’organe chargé de rendre le débat compréhensible par les néophytes.

Pourquoi le 50 km/h en ville ? Cette vitesse de référence aux allures de dogme, plusieurs associations en interrogent la pertinence et la remettent en cause.

Rénover et moderniser les transports express régionaux (TER) grâce à l’acquisition de nouvelles rames, tel est l’objectif de l’accord financier conclu entre la Région Rhône-Alpes et la Banque européenne d’investissement (BEI).