Résultats pour “Transports”

500 postes d’adultes relais pour les habitants des quartiers
François Lamy a annoncé le déploiement de 500 adultes relais au sein des quartiers de la politique de la Ville, soit une augmentation de 13% du nombre d'adultes relais.

Les priorités du gouvernement pour 2014 : quelle place pour la loi de programmation pour la transition énergétique ?
Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a adressé à ses ministres, le 18 février, des lettres de cadrage pour la transition écologique. La lettre adressée à Philippe Martin fait l’impasse sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique.

Cartographie du bruit : le gouvernement hausse le ton
Face à un retard jugé préoccupant dans l'application par les collectivités de la directive "Bruit", le gouvernement vient d'arrêter une stratégie de mise en conformité rapide pour répondre à la mise en demeure de Bruxelles.

Versement transport : le Conseil constitutionnel conforte la position des syndicats mixtes
Dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a jugé conforme, ce 14 février, la validation des délibérations instituant le versement transport (VT) adoptées par les syndicats mixtes, avant le 1er janvier 2008, opérée par l'article 50 de la loi de finances rectificative (LFR) pour 2012.

La Bourgogne va lancer un appel à candidatures pour un habitat durable
Les élus de la région veulent accompagner des projets d’habitat à faible impact environnemental.