Un décret précise le régime de surveillance des opérations funéraires
Cette semaine, Philie Marcangelo-Leos, docteur en droit, juriste de LégiLocal, vous propose d'anlyser dans le détail un récent décret concernant les opération funéraires.
Résultats pour “Transport”
Le Grand Paris lance son nouveau portail ouvert sur les projets
Pour donner vie au projet du Grand Pari(s) et permettre aux investisseurs français et étrangers de mieux connaître ses grands projets, un portail internet collaboratif (services de l’État, Société du Grand Paris, Établissement public foncier d'Île-de-France, EPA) vient d'être mis en ligne.
Quelle place et quels usages pour la voiture en Ile-de-France ?
Le 15 novembre prochain, FNE Ile-de-France organise un colloque sur la place et les usages de la voiture en Ile-de-France. L'occasion de faire dialoguer ensemble des acteurs qui y sont peu habitués : institutions régionales, élus, assocaitions de protection de l'environnement, entrepruises...
Les professionnels du gaz s’invitent dans le débats de la présidentielle
L’Association Française du Gaz (AFG), syndicat professionnel de la filière gazière vient de publier un Livre blanc où sont regroupées dix propositions, accompagnées de contreparties, qu'ils adressent aux pouvoirs publics, mais aussi aux candidats à la présidentielle.
Projet de loi Sapin 2 : le feuilleton continue en commission à l’Assemblée
Après l'échec de la commission mixte paritaire, la commission des lois de l'Assemblée nationale est revenue en nouvelle lecture, ce mercredi 21 septembre, sur plusieurs articles du projet de loi Sapin 2 objet d'un désaccord avec le Sénat. Ces articles portent en particulier sur le statut des lanceurs d'alerte ou...
L’Ile-de-Fance signe trois nouveaux accords internationaux
Le Conseil régional d'Ile-de-France a adopté en séance plénière trois accords de coopération internationale avec : la province de Gyeonggi (Corée du sud), la Généralité de Catalogne (Espagne) et le Conseil de région de Casablanca-Settat (Maroc).
Rentrée chargée pour les députés et les sénateurs
Agenda chargé pour la rentrée parlementaire qui aura lieu le 27 septembre prochain. Des sessions au cours desquelles seront examinés projets et propositions de lois sur la République numérique, l'égalité entre les territoires, la lutte contre la corruption...
Programmation pluriannuelle de l’énergie : la consultation est ouverte
Le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) a été mis en ligne le 15 septembre par le ministère de l'Environnement. Le document, qui trace les orientations et priorités d'action des pouvoirs publics dans le domaine de l'énergie sur deux périodes successives de trois et cinq ans (2016-2018 et 2019-2023),...