Résultats pour “TIC

“La Gemapi n’est pas un gros mot”

Nouvelle venue dans le paysage des réseaux d’élus, l’Association nationale des élus des bassins (Aneb) monte en charge cette année et part à la rencontre des acteurs territoriaux en plein remous sur la Gemapi. À sa tête, Bernard Lenglet, fin connaisseur des politiques de l’eau et président de l’établissement public...

PAC 2020 : les régions craignent une reprise en main par l’Etat

PAC 2020 : les régions craignent une reprise en main par l’Etat

La Commission européenne doit présenter en mai 2018 des propositions législatives sur l'avenir de la politique agricole commune (PAC), sur la base de sa communication publiée fin novembre 2017. Les premières orientations, donnant plus de responsabilité aux Etats membres, à travers l'élaboration de plans stratégiques de la PAC, inquiètent les régions.

Gemapi : la proposition de loi adoptée par le Sénat

Gemapi : la proposition de loi adoptée par le Sénat

Après l’Assemblée, le Sénat vient à son tour d’adopter, le 18 décembre, la proposition de loi de Marc Fesneau (Modem) relative à la mise en œuvre de la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi), examinée selon la procédure accélérée. A la veille du transfert de la Gemapi...