Cinq tables rondes pour négocier la transition écologique
Le gouvernement vient de rendre public le déroulé de la première conférence environnementale du quinquennat qui se tiendra ces vendredi et samedi 14 et 15 septembre.
Résultats pour “TIC”
Les élus de l’APVF reçus à Matignon
Une délégation du Bureau de l’APVF, conduite par son président Martin Malvy, a rencontré hier après-midi le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, en présence de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction publique, de la Réforme de l’Etat et de la décentralisation et d'Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée à la Décentralisation, afin de...
Les Aînés Ruraux invitent toutes les générations à marcher ensemble
" Ensemble vers les chemins de Compostelle " est une opération nationale lancée en 2011 par les Aînés Ruraux et ouverte à tous, dans toute la France. Elle a pour objectif de rassembler, adhérents et non adhérents, de tous âges, autour de randonnées pédestres pour échanger, partager et découvrir le...
Des plans d’exposition au bruit mieux adaptés aux spécificités des petits aérodromes
Le ministère de l’Ecologie a mis en consultation publique jusqu’au 15 septembre prochain un projet de décret relatif aux modalités d’élaboration des plans d’exposition au bruit (PEB) de certains aérodromes.
Ce qu’il faut retenir du nouveau Code forestier
Une circulaire du ministère de l'Agriculture en date du 23 juillet 2012 présente les principales modifications opérées par la recodification du Code forestier entrée en vigueur en juillet dernier. Un décret du 29 juin 2012 a en effet entrepris une recodification de la partie réglementaire du Code forestier, achevant ainsi...
Une circulaire précise la marche à suivre pour la cartographie des surfaces inondables
Une circulaire du ministère de l'Ecologie publiée au Bulletin officiel du 10 août 2012 précise les modalités d'élaboration, sous la responsabilité de chaque préfet coordonnateur de bassin, des cartes de surfaces inondables et des risques prévues à l'article L.566-6 du Code de l'environnement.
L’Etat publie son Guide sur les achats publics équitables
Le Guide sur les Achats publics issus du commerce équitable vient de paraître. C’est un signal d’encouragement pour le développement d’une commande publique durable qui, en outre, s’affirme comme un véritable levier de soutien au commerce équitable dans les territoires et un vecteur de croissance des produits du secteur.
Cécile Duflot présente son projet de loi de mobilisation générale pour la construction de logements
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a présenté en Conseil des ministres le projet de loi de mobilisation générale pour la construction de logements.