Résultats pour “TIC”
Les premiers lauréats de l’Appel des 30 !
La métropole de Lyon a désigné les 16 lauréats de son "Appel des 30 !", qui vise à redynamiser sa Vallée de la chimie autour de l'énergie et de l'environnement.
Des indicateurs de croissance durable
Le Sénat vient d'adopter définitivement après l'Assemblée nationale une proposition de loi visant à publier chaque année des indicateurs de richesse qui compléteraient le PIB et permettraient de mesurer l'efficacité des politiques publiques.
Ça bouge dans le calendrier scolaire et les zones de vacances
Le Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a présenté, le projet de calendrier scolaire pour les années 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018. Ce projet qui doit encore être soumis au Conseil supérieur de l’éducation (CSE) le 10 avril 2015 modifie également la répartition des académies dans...
Violences sexuelles à l’école : deux projets de lois déposés
Suite à la médiatisation de plusieurs affaires de pédophilie dont les auteurs exercent des professions au contact des mineurs, deux députés ont déposé des projets de loi.
Réseaux électriques et gaziers : un décret encadre la fixation des redevances dues aux collectivités
Un décret publié au Journal officiel du 27 mars 2015 précise les modalités de fixation par les communes et les départements du montant des redevances qui leur sont dues pour l'occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux portant sur des ouvrages de transport ou de distribution...
Une nouvelle instance pour réguler le flux de normes dans la construction
Un décret publié au Journal officiel ce 25 mars crée une nouvelle instance de dialogue représentative de l'ensemble des parties prenantes de la construction pour l'élaboration des normes techniques : le Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique.