Résultats pour “Sport”
Création du Parc national des Calanques
Le décret portant création du Parc national des Calanques vient d’être publié au Journal officiel.
Feux de signalisation : le dispositif sonore destiné aux malvoyants précisé
Un arrêté publié au Journal officiel du 17 avril 2012 précise les modalités de fonctionnement des messages spécifiques destinés aux personnes aveugles ou malvoyantes, notamment à l'abord des voies réservées aux véhicules des services réguliers de transports en commun (tramways, bus...).
Les Trophées de l’Innovation pour l’accessibilité récompensent sept collectivités franciliennes
A l’occasion des 16èmes Assises de l’Amif (Association des Maires d'Ile-de-France) et du Salon de la Nouvelle Ville qui se déroulaient au Parc Floral de Paris, le Groupe Polylogis a remis les Trophées 2012 de l’Innovation pour l’Accessibilité.
Parcs nationaux : le toilettage de la réglementation se poursuit
Trois arrêtés publiés au Journal officiel du 30 mars 2012 apportent certaines précisions procédurales afférentes aux parcs nationaux. Ces textes font suite au décret du 29 décembre dernier venu actualiser les règles communes des parcs nationaux français.
Les Assises de l’AMIF sont ouvertes !
Depuis hier et jusqu'à jeudi, le Parc floral de Vincennes accueille les 16e Assises des maires d'Ile-de-France (AMIF), parallèlement au Salon de la Nouvelle Ville. Présidentielle oblige, les Ministres n'ont pas fait le déplacement cette année, mais il se murumure dans les allées qu'un candidat ou deux pourraient venir faire...
Suppression de la taxe professionnelle : le Sénat rend un rapport d’étape
La mission commune d'information du Sénat - sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle (TP), et de son remplacement par la contribution économique territoriale (CET) - vient de présenter un rapport d'étape.