A Saint-Brieuc, se refaire la façade rend dynamique !
Depuis 2013, dans le cadre d'un plan d'action de dynamisation du centre-ville, Saint-Brieuc a établi une charte des enseignes. Et les premiers résultats s'affichent fièrement !
Résultats pour “Sols”
Nitrates : la France engage une nouvelle révision “a minima” de son programme d’actions national
Le ministère de l'Environnement organise une consultation publique, jusqu'au 25 avril prochain, sur un projet d'arrêté modifiant le programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole.
L’ordonnance qui fait rimer procédures d’urbanisme et autorisations environnementales
L'ordonnance relative à l'articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec diverses procédures relevant du Code de l'environnement, présentée lors du dernier Conseil des ministres, a été publiée ce 26 mars. Un décret d'application paru concomitamment vient la compléter.
Plante & Cité et Natureparif cherchent la future capitale française de la biodiversité
L'appel à projets pour le concours « Capitale française de la biodiversité » est lancé. Il récompensera cette année les collectivités exemplaires en matière de gestion des sols.
Collectivités et entreprises se préparent à une crue de la Seine avec EU Sequana 2016
Pas moins de 87 organismes se sont lancés dans une répétition générale, qui va durer deux semaines, de la gestion d'une crue centennale de la Seine. Un exercice qui mobilise 200 personnes par jour et quatre pays européens.
Consultation nationale sur la simplification des normes en matière d’urbanisme
Dispositions qui ralentissent, renchérissent, voire bloquent les projets de construction ou d’aménagement des collectivités… La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales a décidé de soumettre à consultation quelques axes forts de simplification en matière d'aménagement et d'urbanisme.
Sécurité nucléaire : une ordonnance renforce les règles de radioprotection
Prise sur le fondement de la loi d'août 2015 relative à la transition énergétique, une ordonnance publiée ce 11 février apporte certaines avancées dans les domaines de la sécurité et de la transparence en matière nucléaire.
OGM : mise en place d’un nouveau mécanisme de restriction ou d’interdiction
La loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (Ddadue), dans le domaine de la prévention des risques transpose en droit français la directive 2015/412 relative à la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'organismes génétiquement modifiés (OGM) sur leur territoire et instaure...
L’Ademe et l’Anru signent leur premier accord-cadre
L'Anru et l'Ademe ont signé, le 18 novembre 2015, un accord-cadre visant à mieux utiliser l'expertise de l'Ademe - et à terme ses financements - pour intégrer davantage les enjeux énergétiques et environnementaux dans les 200 projets de renouvellement urbain en cours d'élaboration dans le cadre du Nouveau Programme national...