Adoption de la proposition de loi instaurant un schéma régional des crématoriums
La commission des lois du Sénat a adopté la proposition de loi instaurant un schéma régional des crématoriums.
La commission des lois du Sénat a adopté la proposition de loi instaurant un schéma régional des crématoriums.
A l'occasion du 1er Forum international d’Abidjan pour le Développement et l’Equipement des Collectivités territoriales qui se déroulera du 15 au 17 septembre prochains, Robert Beugre Mambe, Gouverneur du District autonome d’Abidjan, 1er vice-président de l’Association internationale des maires francophones explique toute l'importance d'un tel événement.
La Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (Fnars) et l’Association des Maires ruraux de France (Amrf), en partenariat avec la MSA, publient un document pour les aider les élus dans l’accompagnement des personnes en difficulté.
L'Assemblée nationale a voté mercredi un amendement gouvernemental au projet de loi sur l'économie sociale et solidaire autorisant des entreprises de ce secteur à émettre sous conditions des monnaies locales complémentaires.
Si la "loi montagne" représente un "garde-fou" essentiel pour préserver cet espace sensible, des évolutions s'imposent pour en permettre, en matière d'urbanisme, une application conforme aux réalités des territoires, que celles-ci soient économiques, institutionnelles ou sociologiques.
L'Assemblée nationale a voté mardi soir une proposition de loi socialiste, fortement soutenue par le ministre Arnaud Montebourg, pour accélérer le déploiement d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur le territoire.